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04 - 1 Annexes. CI

ORDRE DES ARCHITECTES - Maison Individuelle - Les annexes - 03/03/2005 - page 1/24 mêmes formes (articles L.231-4 L.271-1 et L.271-2 du CCH).



04 - 1 Annexes. CI

L'attestation d'assurance professionnelle de l'architecte est jointe au présent contrat. ORDRE DES ARCHITECTES - Maison Individuelle - Les annexes - 03/03/2005 



2021.11.09 - Annexe 4 - déf

09-Nov-2021 CROISEE DES CHAMPS - demande permis unique - Annexe 4 ... Voir Attestation de l'Ordre des Architectes en annexe I.B.1 « Attestation de ...



DIRECTIVE 2005/36/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU

07-Sept-2005 reconnaissance des titres de formation ci-après ... l'annexe V



Annexe unique à larrêté du Gouvernement de la Région de

01-Apr-2021 mentionnée ci-dessus ou si plusieurs demandeurs) : M/Mme – Prénom : … ... III section 4



Application for Licence/Registration for Architects Licensed

Appendix 1. Provincial/Territorial logo inserted here. Application for Licence/Registration for Architects Licensed/Registered in Canada. A. IDENTIFICATION.



Demande de permis durbanisme avec concours dun architecte

Annexe 4. 2. Cadre 1 a) Demandeur. Personne physique. Nom : BELMIR l'Ordre des Architectes pour le présent projet qui confirme que ce dernier est bien ...



Decision 2019-C-02

20-Dec-2019 l'Ordre des architectes et des ingénieurs-conseils ... ainsi que la référence au barème figurant à l'annexe 4 dudit contrat intitulée.



CONTRAT DARCHITECTE POUR TRAVAUX NEUFS PARTIE 2

construction codifiée aux articles 1792 et suivants 1792-2



INVITATION A SOUMISSIONNER (RFP)

11-Mar-2016 instructions en Annexe 4 : 01 BP 1747 ABIDJAN 01 ... «UNDP/RFP/2016/026 SELECTION D'UN CABINET D'ARCHITECTE ».

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