Procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2013
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25-Jan-2013 Objet : Actes du Conseil Municipal du 25/1/2013 ... 2013 le: Deshaies le 28 Janvier 2013. A. Madame le Maire ... N° DE LA DELIBERATION.
Règlement accueil familial final du 25 nov 15
Modifié par délibération du Conseil Municipal du 25 janvier 2013 les conditions définies par le décret n° 2000-762 du 1er août 2000 modifié par le ...
POLYNESIE FRANCAISE
25-Jan-2013 CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 25 JANVIER 2013. Suite à la convocation n° 1/CONV/CM/2013 en date du 18 janvier 2013 le Conseil Municipal de ...
Quartier Arnaud Bernard- Opération Commerce Avenir- Acquisition
1. Conseil Municipal N° 2 du 23 juin 2017. Délibération n° 12.4 notre assemblée a délibéré lors de sa séance du 25 janvier 2013 sur la.
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04-Feb-2013 la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 25 janvier 2013 ...
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25-Jan-2013 1. Approbation de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2014 ... Suite à la délibération n° 2015/01/02 il conviendra donc de mettre ...
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CR du 28 janvier 2013
28-Jan-2013 Le Maire certifie que la convocation du Conseil Municipal avait été faite le 25 janvier. 2013 et que le nombre des membres en exercice est de 22 ...
compte-rendu du CM - 05 03 2014
05-Mar-2014 Vu la délibération n°20130125_01 du Conseil municipal en date du 25 janvier 2013 relative aux travaux d'aménagement de la RN 147 et donnant ...
