Champ dapplication
moyennes publiques du Canton à savoir au Lycée cantonal et Ecole règlement en fonction des dispositions de la loi sur les écoles moyennes.
Règlement concernant le cycle de promotion de lEcole de culture
18 août 2000 préparation équivalant au moins à celui des élèves qui remplissent les conditions d'admission dans les écoles moyennes au terme de la neuvième.
Règlement concernant lemploi du revenu de la Fondation du
31 août 2004 Mushafen et du Fonds d'école1) (Abrogé le 31 août 2004) ... d'élèves des écoles moyennes de la République et Canton du Jura.
Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (Ordonnance scolaire)
29 juin 1993 aux écoles moyennes sous réserve de dispositions contraires de ... 3 Au besoin
4.2.1.2 Règlement concernant la reconnaissance des certificats
25 oct. 2021 1Au sens du présent règlement les écoles de culture générale ... plusieurs parties
reglement scolaire 1 9 9 6
1 Le présent règlement fixe l'organisation du domaine scolaire à Moutier. conformément à l'article 57 de la Loi sur les écoles moyennes (LEM) et aux ...
Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire
6 mai 2015 ainsi que la communication entre l'école et les familles. ... au dixième de point des moyennes annuelles
Reglement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de
Art. 4 Ecoles délivrant des certificats de maturité. Les certificats de maturité ne sont reconnus que s'ils ont été déli- vrés par des écoles de formation
RÈGLEMENT 000 des gymnases
6 juil. 2016 - certificat d'examen complémentaire pour l'admission aux hautes écoles universitaires ;. - attestations de formations complémentaires. Chapitre ...
4.3.2-1 - Règlement concernant le domaine scolaire (Règlement
les classes de base. Art. 11. Préparation aux écoles moyennes et enseignement gymnasial. 1 La préparation aux écoles moyennes a lieu dans les écoles du
