Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection
Instructions départementales – Accueils de loisirs extrascolaires 30 mai 2012 (cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils.
Réglementation des accueils de loisirs périscolaires
école dans la journée de l'accueil de loisirs extrascolaire. sportifs ou culturels) ne sont pas soumises à la réglementation des accueils collectifs.
REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET
1 août 2020 accueils extrascolaires (pendant les vacances scolaires) au sein de ... périscolaires et extrascolaires sont soumis à la réglementation des ...
ARRETE MUNICIPAL N° 1826 Règlement des temps périscolaires
1 sept. 2021 Les accueils périscolaires et extrascolaires associent un lieu de détente ... l'encadrement des enfants selon les normes règlementaires.
RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES
1.2 - Inscriptions aux accueils de loisirs extrascolaires (vacances scolaires). Article 2 : Organisation des temps Article 7 : Respect du règlement ...
MEMENTO RÉGLEMENTAIRE DES ACCUEILS COLLECTIFS DE
10 juil. 2017 Accueil extrascolaire = les samedis où il n'y a pas école les dimanches et les vacances scolaires ; effectif maximum de 300 mineurs. Accueil ...
Accueils collectifs de mineurs : la réglementation 2020
Mémento réglementation 2020
RÈGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET
Le règlement intérieur a pour objet de fixer les règles de fonctionnement des Les activités extrascolaires concernent donc les accueils des vacances ...
RÈGLEMENT
1 sept. 2021 ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES ... L'Accueil extrascolaire. ... Le présent règlement a pour vocation de préciser les modalités ...
Règlement intérieur des Accueils de Loisirs périscolaires et
centre.elem.fenouillet@loisireduc.org. Règlement intérieur des Accueils de Loisirs périscolaires et extrascolaires. Maternelle et Élémentaire
