8 oct. 2014 Mairie de Colombier Saugnieu
dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 14 Avril 2014 Les véhicules objet de la présente convention sont les suivants : FIAT ...
25 avr. 2016 Le Conseil Municipal. Vu le rapport en date du 22 mars 2016 par lequel M. le Maire expose ce qui suit : Les collections du Musée ...
La présente convention a pour objet de définir les modalités de prêt du minibus publicitaire municipal en faveur de l'association susmentionnée.
La Commune peut disposer du véhicule indépendamment et prioritairement à dont le montant est fixé par délibération du conseil municipal (voir article 7) ...
La Ville de Séné met à disposition outre des services municipaux
Le planning et les fiches de réservation devront être validés par la municipalité avant accord et signature de la convention. 5-2 – cautions à fournir par les
Ce minibus sera prioritairement utilisé par les services municipaux (CCAS Le prêt du véhicule est uniquement consenti pour des déplacements ayant un ...
CONVENTION DE PRET D'UN VEHICULE MUNICIPAL. ARTICLE 1 - OBJET : gracieux un véhicule capable de transporter huit personnes plus le.la conducteur.trice.
2 oct. 2015 Étant donné le caractère expérimental de ce prêt de véhicule la mairie de Plouguin se réserve le droit d'ajuster les modalités d'accès à ce ...