Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 30 juin
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SEANCE DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2019. DELIBERATION Ce rapport fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique.
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Délibération du Conseil municipal de LOOS Séance du 30 juin 2022
30 juin 2022 I – Rappel du contexte. Lors de sa séance du 29 septembre 2016 le Conseil Municipal approuvait la délibération n°2016-09-29-.
Saint-Chamond - Délibérations
DÉLIBÉRATION N° 20190133 DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2019. Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :.
Direction du développement local LES REGLES DE
En principe toute délibération est précédée d'une convocation. de convoquer le conseil municipal dans les 30 jours suivant la demande
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JANVIER 2023 - talencefr
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DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 AOÛT 2021 Le mercredi 25 août 2021 : convocation du Conseil municipal pour le lundi 30 août 2021 à 19h00 au Centre des animations de Rots 1- Désignation d’un secrétaire de séance A- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2- Délibération : approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 05/07/2021
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Où trouver la liste des délibérations examinées par le conseil municipal ?
- la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, prévue à l’article L. 2121-25 du CGCT et qui remplace le compte rendu, est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune lorsqu’il existe ;
