16 juin 2014 o Un transport de la signature électronique des bordereaux de dépense et de recette (la signature électronique des flux PES V2 emporte la ...
26 mai 2014 l'adoption du protocole PES V2 et la transmission dématérialisée des pièces ... l'adoption de la signature électronique des bordereaux ;.
Le protocole d'échange standard d'Hélios aller recette et dépense (PES V2)1 et la dématérialisation des titres mandats
prendre en compte la signature électronique de l'ordonnateur ou de son représentant (sur les mandats titres et bordereaux). Le PES V2 a pour vocation de
2 janv. 2014 partenariale de dématérialisation de la dépense et de la recette depuis 2004 ... Le nouveau protocole d'échange standard d'Helios PESv2 est ...
Hélios pour l'exécution de leurs recettes et de sont désignés par le terme “ flux PES aller recette et dépense ”. 2. POLITIQUE DE SIGNATURE ELECTRONIQUE.
Bordereaux. Mandats Titres. Dépose des flux pour signature électronique. Signature électronique. Transmission des flux PES V2 + PJ. Dématérialisation.
2.3 Les titres de recettes mandats de dépenses et bordereaux récapitulatifs de La signature électronique est à mettre en œuvre pour les documents ou ...
les échanges dématérialisés susvisés sont désignés par le terme « flux PES aller recette et dépense ». 2. POLITIQUE DE SIGNATURE ELECTRONIQUE.
15 déc. 2013 Cette signature électronique des fichiers PES aller recette et dépense permet la dématérialisation des bordereaux de titres et de mandats sur la ...