1 févr. 2022 La loi 3DS ... du travail approfondi du Sénat et de l'Assemblée nationale qui l'ont ... base de l'avis objectif de la chambre régionale des.
24 sept. 2021 connaissons ce projet de loi de financement de la sécurité ... Elisabeth Borne
17 juil. 2017 2017 la Conférence Régionale de présentation du Plan régional de lutte contre le ... enfin la loi du 8 août 2016 relative au travail ...
3 févr. 2022 l'emploi des personnes en situation de handicap et inciter les employeurs à ... Dans la suite du rapport de la Conférence des grandes écoles ...
14 juin 2013 L'employeur est tenu de communiquer chaque semestre au comité d'entreprise la liste des demandes de période de mobilité volontaire sécurisée ...
12 juil. 2010 Le projet de loi habilitant le Gouvernement à ... maintien de l'activité et la préservation de l'emploi par des dispositions relatives ...
et du travail. ANSM : Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé. ANSP. Agence Nationale de Santé Publique1. ARS : Agence Régionale
24 sept. 2015 PLFSS 2016 – DOSSIER DE PRESSE ... de la sécurité sociale tout en soutenant l'emploi et la croissance . ... Fonds d'intervention régional.
30 juin 2021 Sécuriser les salariés dans le cadre de l'activité partielle ... DEETS (directions régionales de l'économie de l'emploi
4 nov. 2021 Directions Régionales de l'Economie de l'Emploi