Signature et cachet de la collectivité. NATURE DU SINISTRE. Accident imputable au service. Trajet aller. Trajet retour. Accident de circulation. Maladie
DÉCLARATION DE LA COLLECTIVITÉ des absences pour raison de santé. CNP Assurances - Siège social : 4 place Raoul Dautry - 75716 PARIS cedex 15.
Signature et cachet de la collectivité. NATURE DU SINISTRE. Accident imputable au service. Trajet aller. Trajet retour. Accident de circulation. Maladie
Apr 20 2015 Assurances statutaires – Guide de déclaration des sinistres pour ... 2 : Déclaration de la collectivité des absences pour raison de santé .
Trajet aller ? Trajet retour. DÉCLARATION DE LA COLLECTIVITÉ des absences pour raison de santé. COLLECTIVITE. Ville : Longue maladie. Maladie longue durée.
Incidence des absences pour raisons de santé sur les heures ARTT. Les agents seront sensibilisés au fait que la rapidité de la déclaration.
de reprise le certificat final enquête administrative
de la saisie de vos déclarations. absences pour raison de santé” dûment complétée et doit être transmise dans les ... Déclaration de la collectivité *.
Le délai maximal de déclaration est de … jours (à compléter à l'aide de vos Déclaration de la collectivité* ... des absences pour raison de santé”.
May 26 2020 Déclaration d'absence pour raison de santé