The Download link is Generated: Download https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan_elimination_rougeole.pdf


Convention de Vienne sur le droit des traités

27 janv. 1980 du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies qui en fera tenir copie certifiée conforme à tous les Etats visés à l'article IV. EN ...



CODE DE PROCEDURE PENALE

67 à 71. TITRE IV. Les juridictions d'instructions. CHAPITRE 1. Il assure l'exécution des décisions de justice. Le ministère public.



Poursuite dactivité au-delà de la limite dâge *** FONCTIONNAIRES

*En cas de décision négative l'agent est radié des cadres. **67 ans pour les catégories sédentaires nés à partir de 1955 – recul progressif de la limite d' 



Un nouvel outil dinformation pour mieux choisir sa méthode

1 févr. 2020 Sébastien Béraud : 01 41 34 23 67 – sberaud@hopscotch.fr. Santé publique France : ... des décisions éclairées quant à sa santé sexuelle.



DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE FRANCEAGRIMER

produits phytopharmaceutiques) INTV-SANAEI 2020-67 du 02/12/2021 (aide aux investissements en ex- ploitations pour la protection contre les aléas 



RESOLUTIONS DECISIONS

Les cotes des documents de I" Organisation des Nations Unies se composent de Les resolutions et decisions de I' Assemblee generale sont identifiees ...



INTV-SANAEI-2020-36 du 24 juin 2020

24 juin 2020 Mmes et MM. les D.R.A.A.F. et DRIAAF Ile-de-France ... Objet : la présente décision a pour objectif la mise en œuvre d'un programme d'aide ...



COVID-19 Se vacciner ? Décider avec son médecin

aider à prendre une décision avec votre médecin ou celui de votre proche. Il ne remplace pas En France en un an (du 1er mars 2020 au 2 mars 2021) :.



Lignes directrices gel des avoirs 20210616

23 juin 2021 CSNU et des décisions du Conseil de l'UE . ... en œuvre des mesures de gel des avoirs applicables en France qui sont issues à la fois :.



PLAN D ELIMINATION DE LA ROUGEOLE ET DE LA RUBEOLE

La prise en compte de ces 2 maladies en France est ancienne : en 1966 la première autorisation de mise sur le marché (AMM) pour le vaccin contre la rougeole a