31 juil. 2017 Rapport au Parlement 2017 sur les exportations d'armement de la France. 5. 1. Les exportations de matériels de défense un atout pour la ...
24 nov. 2021 Article 51 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. RAPPORT AU PARLEMENT 2021. SUR LES EXPÉRIMENTATIONS.
RAPPORT AU PARLEMENT SUR LES RECOMPOSITIONS HOSPITALIERES — EDITION 2017. La loi n°2011-940 du 10 août 2011 dispose dans son article 17 que le gouvernement
C'est dans ce cadre que la Direction générale de l'offre de soins a établi le présent rapport transmis au Parlement par le ministre des solidarités et de la
8 sept. 2012 Parlement un rapport sur « les instruments et les procédures de suivi de la qualité de service de l'accès à l'internet ; la situation des.
Rapport au Parlement 2021 sur les exportations d'armement de la France. 5. ANNEXES. 1. Le contrôle des matériels de guerre armes et munitions et autres
L'édition 2020 du Rapport mondial sur l'e-Parlement porte sur une année de grande perturbation Le présent Rapport parlementaire mondial est le sixième.
21 sept. 2019 RAPPORT AU PARLEMENT. SUR LES EXPÉRIMENTATIONS. INNOVANTES EN SANTÉ. (article 51 de la loi de financement pour la sécurité sociale pour 2018) ...
RAPPORT AU PARLEMENT 2020. Quatrième rapport établi en application de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
22 nov. 2017 RAPPORT AU PARLEMENT. EXPÉRIMENTATIONS RELATIVES À LA PRISE EN CHARGE PAR TÉLÉMÉDECINE. PREVUES PAR L'ARTICLE 36 DE LA LOI N° 2013-1203 DE ...