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Document préparatoire à la déclaration à limpôt des personnes

DOCUMENT PREPARATOIRE. A LA DECLARATION A L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES. Exercice d'imposition 2021 - Revenus de l'année 2020. PARTIE 1.



276.2-partie1-Doc.prép.-Ex. 2019

DOCUMENT PREPARATOIRE. A LA DECLARATION A L'IMPOT DES NON-RESIDENTS (personnes physiques). Exercice d'imposition 2019 - Revenus de l'année 2018. PARTIE 1.



Le guide des aides

Les “propriétaires bailleurs” à savoir les personnes possédant votre projet de travaux peuvent vous permettre de bénéficier ou non d'une aide de l'Anah ...



«InformatIque et LIbertés »

permettent d'identifier directement ou indirectement des personnes physiques. (ex. : nom n° d'immatriculation



Concertation Grand âge et autonomie

liée a l'âge par la solidarité nationale. 130. Objectif : Affecter des ressources publiques au financement de la perte d'autonomie de la personne âgée 



DOCUMENT PREPARATOIRE A LA DECLARATION A LIMPOT

A LA DECLARATION A L'IMPOT DES NON-RESIDENTS (personnes physiques) Attention : ce document préparatoire vous est uniquement destiné et ne peut donc être ...



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EN ŒUVRE DE LA PROTECTION DU SECRET DE LA DEFENSE NATIONALE . 3 MESURES DE SECURITE APPLICABLES AUX PERSONNES PHYSIQUES .... 49.



Référentiel RELATIF AUX TRAITEMENTS DE DONNEES A

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Référentiel relatif aux traitements de données personnelles mis en

21 nov. 2019 En raison de leur sensibilité ce référentiel n'a pas vocation à encadrer : les traitements de gestion RH impliquant le recours à des outils ...



Un langage clair ça simplifie la vie !

Son but n'est pas d'interdire des mots ou des expressions mais de qu'agent rédacteur