BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 janv. 2020 par le Parlement en loi de finances initiale qui doit être respecté. ... Le dispositif sera déployé dans un premier temps en Bretagne et en ...
DDTM35/SEHCV/DSA/UA Tableau mis à jour le 17/05/2022 Page 1
17 mai 2022 Nage-Forme-Détente – Mme LE BRIS. Aurélie ... Cabinet infirmier – M. LEBRIS ... place du Parlement de Bretagne 12 Papeterie CHEMINANT.
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 avec l'accord du Parlement et du Conseil pour favoriser la circulation des personnes en EuropeNote 4. S'il est possible.
DDTM35/SEHCV/DSA/UA Tableau mis à jour le 09/07/2018 Page 1
9 juil. 2018 Crédit Mutuel de Bretagne – Mr DE CIA ... Cabinet infirmier – M. LEBRIS ... place du Parlement de Bretagne 12 Papeterie CHEMINANT.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-038 PUBLIÉ
1 août 2018 hospitalier Bretagne Sud aux agents placés sous son autorité (8 pages) ... LE BRIS. Caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires. Grandchamp.
Recueil des actes administratifs
8 janv. 2016 Valoriser les atouts maritimes de la Bretagne et favoriser le ... Arrêté de délégation de signature à Jonathan MORICE 16 DAJCP DIRAM JM 01.
Anthony LE BRIS
sous le sceau de l'Université Bretagne Loire article 8h) un règlement du Parlement Européen entré en vigueur en 2015
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°89-2020-117
14 août 2020 Jonathan. X. COURTOIS SUR YONNE. PRUD'HOMME. Véronique. X. COURTOIS SUR YONNE. RICHARD ... BRETAGNE. Jean-Luc ... SAINT BRIS LE VINEUX.
Promouvoir une culture de lévaluation des politiques publiques
25 sept. 2015 Conforter le rôle d'évaluation du Parlement ... M. Le Bris : « L'avis sur l'évaluation des politiques publiques qui ... 3 M. Jonathan Hervé.
Santé Protection sociale Solidarité
10 sept. 2009 santé de Bretagne - M. GAUTRON (Alain) (Journal officiel du 2 octobre ... Vu la directive no 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du ...
