Le quorum étant atteint M
Délibération n° 2011-17 Conseil d'administration du 29 juin 2011 Vu la délibération n° 2011-15 du 26 mai 2011 qui approuve l'avenant à la COG 2010-2013.
26 Février 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE
Feb 26 2016 Vu la délibération n° 97-98 APF du 29 mai 1997 modifiée ... portant institution du conseil d'administration du régime des non salariés ;.
Décret n° 57-245 du 24_02_1957-consolidé-1
+ Loi du pays n° 2011-15 du 4 mai 2011 ; JOPF du 4 mai 2011 n° 27 NS
La prime spéciale dinstallation (IAJ n.7 – juillet 2011)
Jul 7 2011 Mémo statut. IAJ COUV juillet 2011:couv février.qxd 05/07/2011 15:52 Page 1 ... lectivité ou le conseil d'administration.
Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
(PARTIE LOIS DU PAYS). ANNEXE à la loi du pays n° 2011-15 du 4 mai 2011 relative à la codification du droit du travail. Version du 30 mai 2022.
Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
ANNEXE à la loi du pays n° 2011-15 du 4 mai 2011 relative à la l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (JOPF n° 21 NS du 3 juin 2014 p. 2065).
Tables du RAA de 2009 au 19 02 2021
Apr 2 2021 des études ? page 960 ? RAA n° 46 du 18 mars 2011. ... Délibérations du conseil d'administration (CA) et du conseil ... 13 mai 2011.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Dec 12 2011 ARRETE N° 48-2011 DU 26/12/2011 DÉSIGNANT LES JOURNAUX AUTORISÉS ... VU la délibération n° 2011-15 du 8 juillet 2011 par laquelle le conseil ...
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Feb 15 2012 Décision n° N 2011-15 du 22 décembre 2011 de renouvellement dans les ... et-Garonne au sein du conseil d'administration de l'Union pour le ...
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