Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/10 du
29 avr. 2022 INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/101 du 12 avril 2022 relative au cahier des charges des permanences d'accès aux soins de santé hospitalières ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/24 du
31 déc. 2021 Convention 12-363-DNUM-CSOC-0022 du 26 novembre 2021 pour le financement du projet. « Générateur d'application mobile ». 29 novembre 2021.
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du
16 août 2021 charge financière des frais de transports sanitaires maritimes réalisés par ... INSTRUCTION N° SG/Pôle Santé-ARS/2021/174 du 29 juillet 2021 ...
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 en matière économique et financière (titre IV) et décret n° ... En procédure adaptée la rédaction d'un cahier des charges n'est pas ...
CAHIER DES CHARGES DE LA FILIERE REP DES EMBALLAGES
29 nov. 2016 présent cahier des charges et qu'il dispose des capacités techniques et financières nécessaires à cette fin. Pour être recevable ce dossier ...
Conférence des financeurs de la prévention de la perte dautonomie
1 avr. 2021 Focus thématique n° 4 – Le financement des actions collectives de ... répondre aux attentes du cahier des charges de l'habitat inclusif.
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/1 du
29 janv. 2021 Santé. Protection sociale. Solidarité. N° 1. 29 janvier 2021 ... Cahier des charges du 14 octobre 2021 – Annexe de l'instruction relative au ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/16 du
15 sept. 2021 Circulaire n° DHOS/M/M2/2002/260 du 29 avril 2002 relative à la mise ... Le cahier des charges précise les conditions de fonctionnement et ...
Dossier Technique - Conférence des financeurs
2 avr. 2022 Des aides financières pour le recours à des aides techniques ... 3.2 Élaborer un cahier des charges pour le choix d'un opérateur .
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/13 du
15 juin 2022 Le cahier des charges de ce dispositif vous a été transmis en annexe de l'instruction N° DGCS/1B/3A/5C/DSS/1A/DGS/SP2/SP3/2021/231 du 17 ...
