CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES Musique de la Danse
Contrat dengagement dun artiste musicien ou choriste dans un
Contrat d'engagement d'un artiste musicien ou choriste L'Artiste souhaite concéder au Producteur le droit exclusif de produire
CONTRAT DENGAGEMENT D
http://www.gpos.fr/pdf/contrat_type_dengagement-dartistes.pdf
samup
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES. Formulaire agréé par la Féderation Nationale SAMUP (Syndicat représentatif pour tous les Artistes Interprètes et
Contrat dengagement pour prestation musicale
(accident maladie
Identification de la Société
CONTRAT D'ENGAGEMENT ET DE CESSION DE DROITS D'UN ARTISTE-MUSICIEN. D'UN ARTISTE DES CHŒURS
Festival
La masse salariale en contrats d'engagement des artistes-interprètes d'artiste si la structure est un lieu de diffusion contrat de location de salle
Exemple de contrat pour un groupe de musiciens
(contrat d'engagement pour un concert / évènement ponctuel) l'Organisateur étant considéré comme un établissement artistique.
Untitled
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES Ci-après dénommé L'EMPLOYEUR d'une part ... Le présent contrat est soumis aux dispositions de la convention collective ...
Spectacle dramatique
La masse salariale en contrats d'engagement des artistes-interprètes (salaires bruts chargés) doit être au minimum de 6.000 euros et l'aide ne peut excéder
