Annexe 9 : Les diplômes et qualifications de la filière équine en
et des sports. Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche. (Suite). Fédération française d'équitation (FFE).
Annexe 10 : Titres Fédéraux pour la pratique du Canoë-Kayak
REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE CANOE KAYAK ET SPORTS DE. PAGAIE. Annexe 10 : Titres Chapitre 1 : La licence dans une structure FFCK .
Rapport FFH 2014-M-25 17-02-15
Mar 5 2014 9. SYNTHESE. Créée en 1977
LA RECONNAISSANCE DES SPORTS CÉRÉBRAUX PAR LE
Nov 2 2015 federation » (WBF). La Confédération des loisirs et des sports de l'esprit (CLE) regroupe huit fédérations françaises des sports cérébraux.
LA FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE 16 bis avenue
Jul 1 2022 9 annexes. ... licence numérotée délivrée par la FCD (annexe 1)
FEDERATION FRANCAISE BASEBALL SOFTBALL CRICKET
Soit en association sportive constituée conformément aux dispositions de la Le montant des licences et de l'assurance (annexe 9).
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45 Groupe Loisirs (voir Annexe 9). Ch. V - p.9 Article : 3 Application - Edition des licences ... Fédération Française du Sport-Boules / Fédération.
Règlements Généraux de la FFF
Article - 9 Commissions Fédérales d'Organisation des Compétitions Nationales 15 ... Régionale") et d'une licence de "Football Loisir" de "Futsal" ou de ...
Annexe 1. Questionnaire de Santé Sport : QS-SPORT
Annexe 9. un certificat médical afin de renouveler sa licence sportive. Le QS-SPORT n'est pas remis à la fédération lors de la demande de renouvellement ...
CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE 2017-2018
Jun 14 2017 2.3 – SAISIE INFORMATIQUE DE LA LICENCE (SUR LE SI-FFA) . ... 9. 2.7 – CERTIFICAT MEDICAL (VOIR MODELES EN ANNEXE) .
Annexe 9 : Règlement national pour l'octroi de la Licence
Annexe 9 : Règlement national pour l'octroi de la Licence UEFA Club SOMMAIRE PREAMBULE CHAPITRE 1 : OBJECTIFS DE LA LICENCE UEFA CLUB Article 1 - Le principe de la Licence UEFA Club Article 2 - Les objectifs de la Licence UEFA Club CHAPITRE 2 : PROCÉDURE D'OCTROI DE LA LICENCE UEFA CLUB
STATUTS de la FFSA
Annexe 9 : Manuel national pour l'octroi de la Licence UEFA Club SOMMAIRE PREAMBULE CHAPITRE 1 : OBJECTIFS DE LA LICENCE UEFA CLUB Article 1 - Le principe de la Licence UEFA Club Article 2 - Les objectifs de la Licence UEFA Club CHAPITRE 2 : PROCÉDURE D'OCTROI DE LA LICENCE UEFA CLUB
Réforme des licences et de l’activité
9 Licence jeunesse une offre simplifiée pour tou•te•s nos jeunes pratiquant•e•s Nouveau La licence Jeunesse est la seule licence accessible aux pratiquant•e•s de moins de 17 ans Elle donne accès à la pratique de l’ensemble des disciplines enseignées dans les clubs de la FFC
STATUTS de la FFSA
L’association dite « Fédération Française du Sport Adapté » (FFSA) régie par la loi du 1er juillet 1901a été fondée le 27 juin 1971 et reconnue d’utilité publique par le décret du 26 avril 1999 publiée au Journal Officiel du 02 mai 1999
FEDERATION FRANCAISE SPORTS POUR TOUS Notice d’information
FEDERATION FRANCAISE SPORTS POUR TOUS Notice d’information assurances Individuelle Accident et Assistance attachées à la licence Saison 2022/2023 Article 1 : OBJET La présente notice a pour objet de présenter la mise en œuvre des garanties du contrat MAIF n°4532082R destiné aux licenciés de la Fédération Française Sports pour Tous
FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT UNIVERSITAIRE 2021 - 2022 DE
La FF SPORT U attire l’attention de ses licenciés sur l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels la pratique sportive peut les exposer Dans ce cadre la FF Sport U propose à ses licenciés les formules d’assurance suivantes :
ANNEXE L AU CODE SPORTIF INTERNATIONAL / APPENDIX L TO THE
Lors de la demande de Licence Internationale FIA pour Pilotes les demandeurs doivent indiquer s’ils acceptent ou non la Déclaration de Consentement WADB (pour le traitement des données personnelles dans la WADB) La Déclaration de Consentement WADB doit être incluse dans toutes les procédures et tous les formulaires de demande de licence
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT UNIVERSITAIRE FICHE
L’adhésion aux options étendue 1 et 2 se fait par bulletin séparé que le licencié peut télécharger depuis le site internet de la FF Sport U PRISE D’EFFET DES GARANTIES/ DUREE : La garantie prend effet le jour de l’enregistrement de la licence auprès de la FF Sport U et du règlement de la prime correspondante
FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT UNIVERSITAIRE FICHE
FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT UNIVERSITAIRE FICHE INDIVIDUELLE D’INSCRIPTION 2021 - 2022 LIGUE RÉGIONALE DU SPORT UNIVERSITAIRE de : Pays de la Loire - Site de : Académie de Nantes SPORTIF ? ARBITRE ? DIRIGEANT ? (possibilité de cocher plusieurs cases) DIRIGEANT ÉTUDIANT ? DIRIGEANT NON-ÉTUDIANT ? (cocher une des 2 cases)
Fédération des Sports de Danse de France et danses de loisir
La licence prévue au I de l'article 17 de la loi n° 84 -610 du 16 juillet 1984 et délivrée par la fédération marque l'adhésion volontaire de son titulaire à l'objet social et aux statuts et règlements de celle-ci La licence confère à son titulaire le droit de participer au fonctionnement et aux activités de la fédération
2020 - Sport Adapté
FÉDÉRATION FRANÇAISE DU SPORT ADAPTÉ 3 rue Cépré 75015 PARIS Fédération française du Sport Adapté Association régie par la loi du 1er juillet 1901 Déclarée à la préfecture de Police de Paris le 19 juillet 1971 N° de dossier 71/956 Reconnue d'utilité publique par décret du 26 vril 1999 a - J O n° 102 du 2 mai 1999
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT UNIVERSITAIRE FICHE
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT UNIVERSITAIRE FICHE INDIVIDUELLE D’INSCRIPTION ANNEE 2021/2022 LIGUE PARIS IDF SITE DE : PARIS CRETEIL VERSAILLES NOM de l’AS: ETABLISSEMENT SPORTIF ARBITRE DIRIGEANT ETUDIANT (possibilité de cocher plusieurs cases) DIRIGEANT NON-ETUDIANT nouvelle licence : (O/N) renouvellement (O/N) :
Qu'est-ce que la licence du sport ?
- La licence prévue à l’article L.131-6 du Code du sport, et délivrée par la fédération, marque l'adhésion volontaire de son titulaire à l'objet social, aux statuts, aux règlements et aux décisions de celle-ci. La licence, en fonction de sa catégorie, confère à son titulaire le droit de participer au fonctionnement et aux activités de la fédération.
Qu'est-ce que la licence ?
- La licence, en fonction de sa catégorie, confère à son titulaire le droit de participer au fonctionnement et aux activités de la fédération. La licence est annuelle et délivrée pour la durée de la saison sportive soit, du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.
Qui peut être intermédiaire dans la prise de licences fédérales du sport adapté ?
- Les membres associés ne peuvent à ce titre être intermédiaire dans la prise de licences fédérales du Sport Adapté. Membres d’honneur Le titre de membre d’honneur, assorti ou non d’un titre spécifique, peut être décerné par l’assemblée générale, sur proposition du comité directeur, à des personnes physiques ayant rendu des services à la fédération.
Qu'est-ce que le forfait licence développement ?
- Le forfait licence développementest une modalité spécifique de prise de licence, accessible à toutes associations FFSA qui proposent des activités en direction de services ou d'établissements accueillant des personnes en situation de handicap mental ou psychique. Il est possible de prendre autant de lice nces « dirigeant » que nécessaire.
