4 août 2017 L'employeur conserve la copie du fichier qu'il transmet à la MSA afin d'être en mesure d'adresser un nouveau fichier si le premier est ...
19 janv. 2021 1 / 1. Fiche n°A.1. Les Adresses MSA. Pour nous écrire : ... à la déclaration trimestrielle des salaires du 1er trimestre de l'année civile.
S'agissant d'HS effectuées après le 03 septembre 2012 ces informations Déclaration au 1er trimestre pour un salarié quittant l'entreprise en mars.
Au 1er trimestre 2017 Phase 2 ou Phase 3 ? ? Seule la phase 3 emporte l'appel déclaratif des cotisations sociales : c'est la phase ultime de la
permettre d'acquérir des trimestres supplémentaires en vue de la Illustration : Un salarié embauché le 1er octobre 2012 doit avoir été inscrit à Pôle.
La présente notice pour les déclarations de salaires du 1er trimestre 2015 S'agissant d'HS effectuées après le 03 septembre 2012 ces informations ...
https://armorique.msa.fr/lfy/documents/98925/2641177/Information+employeur+et+notice+DS+2T2018.pdf
https://poitou.msa.fr/lfy/documents/98750/48716254/Guide%20employeur%20def.pdf/9a74ba6a-d8ba-4fe4-8f79-fc8e31d87ca6
https://armorique.msa.fr/lfy/documents/98925/2641177/Information+employeur+et+notice+-+DS++1T2018.pdf
Indiquez la date de sortie intervenue au cours du trimestre. convention ou un accord collectif étendu en vigueur au 1er janvier 2010 dans la limite.