Convention on the Recognition of Studies Diplomas and Degrees
21 déc. 1979 06pa30BaHMR. HayKM M KYnbTYPbl. Convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur.
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29 nov. 2017 photocopie du contrat-type CPIM-Investisseur transmis 1~. 14 12
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30 mai 1991 fi8calite au cordon douanier et ne 1 1 approvisionnement des localites eloignee.s . 11 dem~rrera le travail aussitot que nous avons re<;u 1' ...
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
21 déc. 1973 concernant le contrat de bail les travaux à exécuter et leur financement ... décrites ci-dessus seront ventilées entre le preneur soussigné.
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Si le visa a lieu sur pièces dans les conditions prévues l'article 31 du Code du travail le chef du service de la main do l'employeur l'exemplaire du contrat
Traité sur lUnion européenne (Maastricht 7 février 1992)
9 nov. 2015 1. Tout citoyen de l'Union a le droit de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres sous réserve des limitations et ...
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9 déc. 1988 contrat entre lui-même et le porteur» e) Tout autre moyen de défense fondé sur la présente Convention. 2. Les droits sur 1'effet du porteur ...
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MODELES DE LETTRES
Modèle de présentation d'une lettre. Isabelle RoHo. 13 rue des Fougères. 1 }3100 Montreuil. ~UR . (....m.) Paris
