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1 févr. 2019 (SMTC) autorité organisatrice des mobilités de l'aire urbaine ... Par délibération du 17 octobre 2012
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24 janv. 2011 306 GUALLAR Michèle Comité syndical SMTC du 12 juillet 2012
12 déc. 2017 d'enquête cette révision a été approuvée le 17 octobre 2012. ... décidé le Comité syndical du SMTC
10 août 2020 Tisséo SMTC pour m'avoir suivi et conseillé durant ... Le PDU de l'agglomération toulousaine a été approuvé le 17 octobre 2012.
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19 nov. 2021 OPPIDEA la SEM du MINTM et la SMAT Tisséo ingénierie conformément aux dispositions ... Celle-ci a pu ouvrir comme espéré le 17 octobre et a.