de la petite Accueil enfance
Le décret n° 2007-206 du 20 février 2007 maintient et renforce les normes en matière d'accueil et d'encadrement instituées par le décret.
Le décret 2007/789/PRES/MASSN/MEF/MATD portant Organisation
L'éducation ou l'encadrement de la petite enfance s'entend l'ensemble des activités éducatives destinées à des enfants de éro à six ans en vue de favoriser leur
DECRET N° 2007-789/PRES/PM/MASSN/MEF/MATD portant
11 mar. 2008 Article 2: L'éducation ou l'encadrement de la petite enfance s'entend de l'ensemble des activités éducatives destinées à des enfants de zéro à ...
Page 1 sur 18
7 jui. 2010 Décret n° 2007-230 du 20 février 2007. Nouveau texte en fonction du décret du 7 ... petite enfance appartenant à ce service
NOUVEAU DECRET PETITE ENFANCE : ETAT DES LIEUX Par le
En effet une des ambitions du décret 2000 et de sa réécriture (le décret 2007)
JOURNAL OFFICIEL
12 jan. 2008 2007. 8 octobre . Décret n° 2007-1207 instituant une semaine nationale de la Petite Enfance et de la Case des Touts-Petits .
Le décret daoût 2000 réactualisé en 2007 et 2010
http://www.sfsp.fr/activites/parentalite/doc/Plaquettehandicap.pdf
Sommaire
Ministère de l'Industrie de l'Energie et des Petites et Moyennes Entreprises. Décret n° 2007-1404 du 11 juin 2007
LA LOI DU 5 MARS 2007 REFORMANT LA PROTECTION DE L
président du tribunal pour enfants de Bobigny et du directeur de l'enfance et de la famille de Seine-Saint-Denis réclamait un grand débat national. 4 Ces
19 JUILLET 2007 - Arrêté Infrastructure
Vu le décret du 17 juillet 2002 portant réforme de l'Office de la. Naissance et de l'Enfance en abrégé «ONE»; tel que modifié par les décrets du 27 février.
