Art. 1. Il s'est formé sous la dénomination de Société coopérative Fonderie. 13
Dec 1 2017 Nom ou dénomination: LA FONDERIE ROLLINGER ... des statuts comme suit : ... Le choix de la forme de société coopérative de production ...
Acquise par la société coopérative mutualiste "La Maison du Peuple" Aisne
13. 2. La bannière sert à représenter la société dans les fêtes les Société coopérative d'épicerie à Ruelle pour les ouvriers de la fonderie.
Jan 21 2011 service d'archives
Nov 22 2016 cette entreprise un statut juridique valable à partir de la date ... fonderies
le statut (par exemple dirigeant salarié de sa propre entreprise apprenti
Les Scop (Sociétés coopératives et participatives) sont des sociétés de forme SA Le statut Scop prévoit une répartition équitable du résultat annuel de ...
Article 13 – Jeunes salariés au-dessous de 18 ans (abrogé) . en faveur de tel ou tel syndicat amicale
ainsi qu'au conjoint du chef d'entreprise s'il a le statut de conjoint conditions de calcul de la participation dans les sociétés coopératives ouvrières ...