GUIDE DES CONTRIBUTIONS DE FORMATION
1 janv. 2022 code du travail tout employeur doit concourir au développement de la formation professionnelle et de l'apprentissage
LES AVIS DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS
CHAMBRE DES MÉTIERS. Code du travail / Formation professionnelle ... Dans le présent avis la Chambre des Métiers ne compte ni développer
Statut du personnel des chambres de métiers et de lartisanat
15 oct. 2017 ANNEXE XII : De la formation continue des agents de chambres de ... fixées au b du 1° du 7 de l'article 261 du code général des impôts ;.
Précis de lapprentissage
28 sept. 2021 6222-12-1 du code du travail la date de conclusion d'un contrat ... y compris sous contrat d'apprentissage
Statut du personnel des chambres de métiers et de lartisanat
dans une proportion qui ne peut être inférieure à celle prévue par le code du travail pour le financement de la formation continue des salariés de droit
statut du personnel des chambres de métiers et de lartisanat
ANNEXE XII : De la formation professionnelle continue des agents de chambres de métiers et de l'artisanat (Avis CPN 52 du 16 juillet 2020 - JORF du 04.
Mineurs isolés étrangers : linsertion professionnelle par l
Les thèmes des ateliers collectifs sont variés et informent sur la formation en apprentissage le marché du travail
TEXTES PARUS AU JOURNAL OFFICIEL
28 févr. 2014 Le ministre du travail de l'emploi
Avis du Conseil dÉtat
29 mai 2018 d'un Code du travail et. 3. de la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation professionnelle. Avis du Conseil d'État.
Statut dupersonnel des chambres de métiers et de lartisanat
20 déc. 2020 ANNEXE XII : De la formation professionnelle continue des agents de chambres de métiers et de l'artisanat (Avis CPN 52 du 16 juillet 2020 ...
