The Download link is Generated: Download https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/precis-apprentissage.pdf


11 mars 2016

11 Mar 2016 Sur le plan du personnel 2015 a été marquée par la ... Suite à ce recueil



Guide des frais de déplacements temporaires des personnels civils

Exemple : L'agent qui effectue une mission du 1er au 30 septembre à Paris bénéficie de la prise en charge de ses frais de transport dans la limite du montant de 



Précis de lapprentissage

28 Sep 2021 DGEFP (MAAQ) – septembre 2021. Page 6. Préambule. Contrat de travail atypique le contrat d'apprentissage



RAPPORT A N N U E L 2 0 1 5

Nos services médicaux ont continué de s'organiser et de se restructurer en termes de gouvernance et afin de répondre au mieux aux exigences en matière d' 



Guide juridique : Application du décret n°82-453 du 28 mai 1982

prévention médicale dans la fonction publique a été modifié suite à la signature de elle complète le dossier médical en santé au travail de chaque agent ...



RAPPORT ANNUEL

Présentation du nouveau logo lors de la fête du personnel 23 septembre. ... 2015. Un prix de 1.750 euros a été remis au CHR Liège par le SPF Emploi ...



Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2021/16 du 15 septembre 2021

15 Sep 2021 INSTRUCTION N° DREES/BES/DGS/SP1/DGOS/R3/2021/148 du 21 juin 2021 relative à la mise à jour des modalités d'enregistrement des mort-nés dans le ...



Rapport - Dématérialisation des services publics : trois ans après

7 Feb 2022 Se retrouver en difficulté pour mener une procédure administrative dématérialisée à son terme est une expérience devenue banale pour obtenir ...



Cour de cassation de Belgique Rapport annuel 2015

18. Présentation de la Cour de cassation. 25. Présentation générale 28 septembre 2015 : M. Lwamba Bindu président de la Cour constitutionnelle de la.



Ofii

1 Jul 2021 La procédure d'avis médical pour les demandes de titres de séjour pour soins . ... et de l'OFII ont été mis en place en novembre 2015.