ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS T^wf
Le gouvernement suédois a notifié à l'OST des accords qu'il a conclus avec II) ne dépassent pas 10 pour cent des plafonds spécifiés dans l'annexe I.
Q> ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS f;2fiw5
accord pour information aux pays participant c. 1'.arrangement*-. Voir COm.TIX/Si;/35 annexe o
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS
10 mars 1977 visées pour l'exportation à destination de la Suède auront été délivrées. Ces statistiques devront parvenir au gouvernement suédois dans les ...
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS
contingents sont généralement fixés pour les textiles de toutes fibres. Des Le gouvernement suédois se propose de prendre officiellement la décision.
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS e ^ S ^ w s
de cet accord pour information
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
pour la modification de la Nomenclature de Bruxelles. Toutefois la présente notification ne signifie pas que le gouvernement danois a pris position sur la
Conseil dadministration PFA
27 févr. 1995 par l'Institut international pour la démocratie ... Statuts ainsi que par un accord de siège conclu avec le gouvernement suédois en 1995.
Programme de bourses de doctorat de la TWAS-Sida1 pour la
gouvernementale qui travaille au nom du gouvernement suédois dans la mise en VOUS POUVEZ POSTULER POUR DEUX MÉCANISMES POSSIBLES : LE TEMPS PLEIN ET.
ON TARIFFS AND
16 nov. 1984 gouvernement suédois a décidé le ler novembre 1984 que la version élargie dudit accord entreraen vigueur pour la Suède au ler janvier 1985 ...
