10 déc. 2020 jour d'une séance est transmis aux administrateurs préalablement à la séance. 3.6. Procès-verbaux des séances du conseil d'administration.
15 déc. 2008 L'an deux mille huit le 15 décembre à 9 h 30
Selon une jurisprudence citée par le guide juridique du chef d'établissement les procès-verbaux et docu- ments administratifs afférents aux séances du conseil.
10 mars 2021 Article 2 : D'approuver les modalités suivantes de déroulement de la séance : Une invitation est adressée aux administrateurs par un courriel ...
d'établissement président du conseil d'administration
19 nov. 2020 Procès-Verbal de la séance du conseil d'administration dématérialisé d'UCA du 19 novembre 2020. 1. PROCES-VERBAL. DE LA SEANCE DU CONSEIL D' ...
(3) Porter la mention « lu et approuvé » - Bon pour acceptation de mandat - signature. EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU. CONSEIL D'ADMINISTRATION.
Le résultat des votes est constaté par le commissaire du gouvernement. Il est consigné au procès-verbal de séance. Article 2. ATTRIBUTIONS DU CONSEIL D'
24 juil. 2020 Madame Nathalie HORNERO est désignée secrétaire de séance ... Adoption du Procès-verbal du dernier Conseil d'Administration.
4 avr. 2022 Madame Nathalie HORNERO présente au Conseil d'Administration le budget primitif de l'exercice. 2021 et les décisions modificatives qui s'y ...