ANNEXE 2. Tableau des principales prestations sociales versées avec indications de contexte utiles. NB : Ce tableau n'est pas exhaustif : il reprend
Annexe 2 - Tableau des principales prestations sociales versées avec indications de contexte utiles. Annexe 3 - Eléments typologiques sur les fraudes
Le manuel devrait être utile aussi à ces groupes plus larges dans les États contractants de l'OACI ce qui rehaussera son intérêt pour les autorités du
16 janv. 2018 prestations sociales prises en compte dans le calcul des gains. ... Tableau 2 : Caractéristiques des territoires d'expérimentation.
rer leur cohérence avec les comptes nationaux. Lors de sa quarantième session la Commission de statistique a adopté le SCN 2008 à l'unanimité comme le stan
mise en œuvre d'interventions utiles. des « 5 Indications de l'Hygiène des Mains » contribue à ... cours des Soins 2009 est présentée en Annexe 2.
2-1 Le processus de planification des ressources humaines (PRH) en douane . la justice sociale et la diversité dans un contexte de douanes : ...
Tableau 2. Molécules utilisée dans le traitement curatif du paludisme en France. Antimalariques. DCI. Nom commercial en France.
Le diabète de type 2 est secondaire soit à une résistance prédominante (mais à spectre variable) à l'action de l'insuline avec déficit insulinosécrétoire
1 avr. 2004 Tableau A3.2. ... ce manuel est harmonisé avec le Système des comptes nationaux 1993. ... ces prestations sociales sont généralement versées.