Journal officiel de la République française - N° 180 du 6 août 2015
6 août 2015 LOI no 2015-988 du 5 août 2015 ratifiant l'ordonnance no 2014-1090 du 26 ... pour l'accessibilité est présenté au conseil municipal et ».
Journal officiel de la République française - N° 180 du 6 août 2015
6 août 2015 commission communale pour l'accessibilité est présenté au conseil municipal et ». Article 5. I. – Le livre Ier du code de la construction et ...
DE LA COMMUNE DE CONGY
19 sept. 2017 Le conseil municipal de cette commune régulièrement convoquée
Untitled
20 août 2015 Arrêté du 5 août 2015 mettant fin à une habilitation dans le domaine ... M. Jean-Baptiste GASTINNE Conseil municipal de la ville du Havre.
Scanned Document
commission d'enquête associés en date du 20 août 2015; Vu l'avis émis par le conseil municipal de la commune de Chatellenot en date du 5 juillet 2015;.
Untitled
Le Conseil Municipal de la Commune d'Aire sur l'Adour Mise à disposition le 5 août 2015. ... DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 JUIN 2015.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 08/2015 du 28 août 2015
28 août 2015 25/08/2015. Arrêté modifiant pour 5 ans la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Spécialisé de l'Yonne à.
SEANCE DU 28 AOUT 2015 Présentation au Conseil Municipal de
28 août 2015 Présentation au Conseil Municipal de Cyril Rebillard secrétaire de mairie ayant pris ses fonctions au 10 août 2015.
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2015 COMPTE RENDU
5 nov. 2015 PLU délibérés lors du Conseil municipal du 9 juillet 2015. Malgré les explications fournies par le maire elle maintient ne les avoir reçu ...
PROJET DE REGLEMENT INTERIEUR
Conseil Municipal établit son règlement intérieur dans les six mandat la loi n° 2015-988 du 5 août 2015 ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 ...
