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Aide-mémoire sur le service de piquet.pdf

Définition (Art. 14 al. 1er



AIDE-MÉMOIRE SUR LE SERVICE DE PIQUET

AIDE-MÉMOIRE SUR LE SERVICE DE PIQUET. LTr: Loi sur le travail RS 822.11. OLT 1: Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail



Cahier technique: réglementation du service de piquet

Les services de piquet et leur réglementation revêtent une importance accrue en Seco – Aide-mémoire sur le service de piquet.



AIDE-MÉMOIRE SUR LAPPLICATION DE LA LOI SUR LE TRAVAIL

Lorsque le travailleur doit rester dans l'hôpital ou la clinique il ne s'agit pas à pro- prement parler de service de piquet mais de garde. L'obligation de 



Aide-mémoire arbitre de piquet

Feb 27 2015 Aide-mémoire arbitre de piquet du 27 février 2015. La commission des arbitres (CA) de l'Association de football Berne/Jura (AFBJ) édicte ...



Aide-mémoire pour les compétitions de la Première Ligue 2022-2023

Jul 1 2022 Service de piquet/renvois des matchs. 4. Bulletin pour changements de joueurs. 5. Cartes de match/zone technique/personnes sur le banc des ...



Aide-mémoire de lAumônerie de larmée Compatibilité entre la

Compatibilité entre la pratique religieuse et le service militaire. (État : 01.01.2018). Le présent aide-mémoire donne un certain nombre d'informations 



Aide-mémoire de lAumônerie de larmée Compatibilité entre la

Compatibilité entre la pratique religieuse et le service militaire. (État : 01.01.2018). Le présent aide-mémoire donne un certain nombre d'informations 



AIDE-MÉMOIRE SUR LAPPLICATION DE LA LOI SUR LE TRAVAIL

8a al. 2 OLT 2). Ex. service de piquet de 20h00 à 8h00 intervention 1 heure 20 minutes



Aide-mémoire pour le personnel de lEtat

Jan 1 2004 indemnités forfaitaires mensuelles