: saisissez l'adresse www.cnas.dz Puis cliquez sur le bouton. Connectez-vous au site de la CNAS. Télédéclaration . Figure 1.1 : Le site de la CNAS. Page 4. 4.
Pour l'assuré de sexe féminin ses enfants doivent être inscrits dans le cas où le père n'ouvre pas droit à l'ensemble ou à une partie des Prestations.
Se connecter au site : www.cnas.dz puis cliquer sur le bouton « Aller vers la Cliquez sur nouvelle déclaration DAS (Déclaration Annuelle des Salaires et des ...
2 févr. 2021 TAUX ET MODALITES DES PENALITES EN CAS. DE RETARD DE VERSEMENT DES COTISATIONS SOCIALES ET DE DEFAUT DE. PRODUCTION DE DECLARATION DANS LE ...
Convention CNAS / Clinique d'hémodialyse. Agrément du MSPRH; N° Du. □ Acte de Attestation de déclaration de tout le personnel employé ;. Copie des diplômes ...
Attestation d'affiliation CNAS ;. Attestation de déclaration de tout le personnel employé ;. Tout document prouvant la prise en charge par l'établissement
TITRE II – Déclaration d'activité. Art.6 –(modifié et complété par art 5 L n°04-17) - Les employeurs assujettis visés à l'article 3 de la présente loi ainsi
18 sept. 2022 WWW.JORADP.DZ. Abonnement et publicité : IMPRIMERIE OFFICIELLE. Les Vergers Bir-Mourad Raïs
Convention CNAS / Opérateur de Transport Sanitaire. «<. Demande manuscrite Attestation de déclaration de tout le personnel employé ;. Copie des diplômes du ...
18 mars 2023 Décret exécutif n° 23-113 du 16 Chaâbane 1444 correspondant au 9 mars 2023 portant déclaration d'utilité publique l'opération relative à la.
saisissez l'adresse www.cnas.dz Puis cliquez sur le bouton Figure 2.1 : Accéder à la Déclaration d'Assiettes de Cotisations.
Se connecter au site : www.cnas.dz puis cliquer sur le bouton « Aller vers la page » de la rubrique Télédéclaration . 3. Page 4. Ou bien. Introduire directement
DECLARATION DE L'EMPLOYEUR OU DE L'ORGANISME ASSIMILE. Numéro à recopier à partir de la carte nationale d'immatriculation pour tout assuré déjà immatriculé
DECLARATION DE COTISATION. CODE AGENCE DATE RECEPTION. PERIODE DE COTISATION. A Fournir au plus tard le. Même avec la mention « NEANT ».
2 févr. 2021 PRODUCTION DE DECLARATION DANS LE DELAI. Vu la Constitution telle que modifiée par la loi n°11/002 du 20 janvier 2011 portant révision de ...
24 mars 2020 DZ. Abonnement et publicité: IMPRIMERIE OFFICIELLE ... Je soussigné (e) M.
Pour l'assuré de sexe féminin ses enfants doivent être inscrits dans le cas où le père n'ouvre pas droit à l'ensemble ou à une partie des Prestations.
18 nov. 2015 — 7.5% au titre des assurances sociales. — 7.5% au titre de la retraite. A défaut de déclaration de l'assiette de cotisation par l'assujetti ...
https://www.dgfp.gov.dz/texte/05.pdf
Art. 34 - Le défaut de déclaration des compressions d'effectifs et de paie- à contrat de travail à durée déterminée obtient sur déclaration de l'organis ...