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NOTICE RELATIVE A LORGANISATION ET AUX MODALITES D

24 janv. 2022 Les examens du DCG et du DSCG sont organisés selon le régime ... Cependant les anciens arrêtés du 14 octobre 2016 concernant la liste des ...



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Les droits fondamentaux des étrangers en France

ni décédé ni déchu de l'exercice de ses droits parentaux ou du droit de proposait plus de rendez-vous avant le mois d'octobre 2016.



CODE DE DÉONTOLOGIE MÉDICALE

En raison des évolutions de l'exercice médical les commentaires sont actualisés et disponibles sur le site Internet du CNOM. www.conseil-national.medecin.



La consultation juridique : quelques éléments de méthodologie

17 oct. 2016 Contexte : Arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation ...



Guide sur larticle 6 - Droit à un procès équitable (volet pénal)

31 août 2022 appréciation il convient d'apprécier si des mesures qui auraient été prises au cours de la procédure devant le juge de la mise en état ...



GUIDE DES éTUDES

Tout a commencé par un exercice pédagogique au cours duquel des étudiants de Cours. 39. 26-30 septembre 2016. Cours. 40. 3 -7 octobre 2016. Cours.



Guide des débits de boissons

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Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 Mettre en exergue les liens entre pollution de l'air et changement climatique dans les négociations internationales du climat.



Guide des examens universitaires

16 mai 2019 cours du deuxième semestre de l'année précédente. Il comprend la date de rentrée universitaire les semestres