8 mars 2011 TAUX HORAIRES ADMISSIBLES POUR LES SERVICES D'INGÉNIEURS AUX FINS. DE L'APPLICATION DU TARIF D'HONORAIRES POUR SERVICES.
TAUX HORAIRES ADMISSIBLES POUR LES SERVICES D'INGÉNIEURS AUX FINS DE L'APPLICATION DU. TARIF D'HONORAIRES POUR SERVICES PROFESSIONNELS FOURNIS AU
TAUX HORAIRES ADMISSIBLES POUR LES SERVICES D'ARCHITECTES AUX FINS DE L'APPLICATION DU. TARIF D'HONORAIRES POUR SERVICES PROFESSIONNELS FOURNIS AU
17 mai 2021 L'Annexe 2 présente les taux horaires admissibles pour les services d'ingénieurs du décret 1235-87 ainsi que sa dernière mise à jour de 2009.
29 mai 1990 décret 1235-87. (Annexe C-1). 5.1.2. Table des taux horaires admissibles. Les taux horaires admissibles pour les services d'ingé-.
Les taux horaires des architectes sont très inférieurs à ceux du Décret des ingénieurs. • Bien que l'évaluation du poste d'architecte au sein de l'appareil
fournis au gouvernement par des ingénieurs adopté par le décret 1235-87 dans le document « Taux horaires admissibles pour les services d'ingénieurs.
fournis au gouvernement par des ingénieurs adopté par le décret 1235-87 par l'autorisation du Conseil du trésor
Ce décret est également assorti d'une grille de taux horaires maximums admissibles Tableau 1 : Taux horaires admissibles pour les services d'ingénieurs ...
d'honoraires pour services professionnels fournis au gouvernement par des 2° le taux horaire admissible pour chacun des membres du personnel de.