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les modalités du Nouveau DNB session 2017 (Arrêté du 31 décembre 2015). * cycle 4 = classes de 5e 4e et 3e. ** ex-Parcours Individuel
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2017/8 du 15 septembre 2017 Page 4. AnneXe I. MODALITÉS De LA fORMATIOn PRÉPARATOIRe eT D'OBTenTIOn DU DeAeS.
27-Jun-2017 222-8 du code de la route et fixant les conditions et modalités d'obtention du permis de conduire au vu des diplômes certificats ou titres ...