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Diplôme national du brevet

08-Apr-2016 Modalités d'attribution à compter de la session 2017 ... dont il dispose et qui sont nécessaires à l'obtention du diplôme (évaluation du ...



Règlement relatif aux modalités dattribution des aides de lANR

ANR



Le Diplôme national du brevet 2017 dans lacadémie de La Réunion

29-Jun-2017 LES MODALITÉS D'ATTRIBUTION A COMPTER DE LA SESSION 2017. LES ÉLÉMENTS PRIS EN COMPTE POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME. LES MENTIONS.



Diplôme national du brevet - Modalités dattribution à compter de la

04-Jan-2018 (DNB) définies par l'arrêté du 31 décembre 2015 modifié par l'arrêté du 27 novembre 2017 relatif aux modalités d'attribution.



Bulletin officiel n°9 du 2 mars 2017 Sommaire

02-Mar-2017 Dans le cadre des modalités de droit commun d'obtention du diplôme national du brevet (DNB) définies par l'arrêté précité du 31 décembre ...



dnb pro et cfg candidats

- Epreuve orale obligatoire de 0 à 160 points. MODALITÉS D'ATTRIBUTION DU CFG. ARRÊTÉ DU 19-7-2016 PARU AU BO N° 33 DU 15 SEPTEMBRE 



Lettre dactualité IPMT

Ce Décret entrera en vigueur le 1er juillet 2017. Avril 2017. MODALITÉS DE LA DÉCLARATION. IMPOSÉE AUX DÉPOSANTS DE. DEMANDES DE BREVET D'INVENTION. CONCERNANT 



Rentrée scolaire 2016

les modalités du Nouveau DNB session 2017 (Arrêté du 31 décembre 2015). * cycle 4 = classes de 5e 4e et 3e. ** ex-Parcours Individuel



SOLIDARITÉS

BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2017/8 du 15 septembre 2017 Page 4. AnneXe I. MODALITÉS De LA fORMATIOn PRÉPARATOIRe eT D'OBTenTIOn DU DeAeS.



Journal officiel de la République française - N° 157 du 6 juillet 2017

27-Jun-2017 222-8 du code de la route et fixant les conditions et modalités d'obtention du permis de conduire au vu des diplômes certificats ou titres ...