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Les nouveaux statuts de lassociation et le règlement intérieur

STATUTS. I. — BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION. Art. 1. L'association dite « Association des bibliothécaires français » fondée en 1906



STATUTS DE LASSOCIATION ACTION CONTRE LA FAIM

Action Contre la Faim – Statuts 12/2002. 1 / 8. STATUTS DE L'ASSOCIATION. ACTION CONTRE LA FAIM. I - BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION. Article premier.



STATUTS DE L ASSOCIATION HAITIENNE DES TRAVAILLEURS

L'association a pour but le développement du Travail Social et plus particulièrement : a) La représentation de la science sociale b) La Coopération entre les 



I - BUT et COMPOSITION DE LASSOCIATION

Constituée en 1898. (Association Nationale des Porteurs Français de Valeurs Mobilières). Statuts originaires déposés le 17 décembre 1902.



STATUTS de lASSOCIATION : « COLLECTIF HAÏTI de FRANCE

STATUTS de l'ASSOCIATION : « COLLECTIF HAÏTI de FRANCE ». Adoptés par l'Assemblée Générale du 18/04/2015. I But et composition de l'association. Article 1er.



STATUTS DE LA FEDERATION DES SPECIALITES MEDICALES

I. BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION en 1996 a pour but de : ... validée par la FSM le 11 juin 2008 et jointe en Annexe aux présents statuts.



Urofrance

STATUTS. TITRE PREMIER. But et composition de l Association. Article premier. • L Association dite Association Française d Urologie (A.F.U.) fondée en 1896 



STATUTS DE LARDEAR Centre-Val de Loire

I BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION. Article 1 : Création. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er 



ANNEXE 1 : MODELES DE STATUTS ET DU REGLEMENT

L'Association a pour dénomination : Association des Usagers du Service Public de l'Eau du Village de ………………………… en abrégé « AUSPE/de …….. ». Elle est à but non 



STATUTS Iit.re l :But et composition de lassociation

STATUTS. 'Iit.re l :But et composition de l'association. Article 1. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la.