le renouvellement du contrat le dossier de candidature sera obligatoirement transmis au sés sont titulaires d" certificat d'aptitude technique No 2.
platine
12?/03?/2018 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE). MAPA Rénovation Etanchéité Toiture. Publication BOAMP/JOUE. Maître d'Ouvrage.
03?/03?/2020 de l'Amana de tourner des images et d'utiliser à des fins ... R03-2020-02-28-003 - récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant ...
d'études préalables (dossier loi sur l'eau dossier de déclaration…) touchant l'administration des permis d'exploration et de recherche en Guyane au nom ...
01?/04?/2018 d'irrigation et de généraliser les techniques d'irrigation moderne. ... Examen du dossier du projet d'agrégation agricole et d'approbation ...
technique administratif et scientifique aux gestionnaires d'aires marines la Direction de l'environnement travaille actuellement sur ce dossier ...
Dossier de demande d'un nouveau Permis Exclusif de autorisation de l'autorité compétente ou d'une déclaration administrative au près de cette.
01?/01?/2009 les pièces du dossier relatif à l'enquête préalable à la déclaration d'utilité ... Recueil des Actes Administratifs de la préfecture.
10?/03?/2021 Arrêté du ministre de l'économie des finances et de la réforme de l'administration n° 2678-19 du 6 joumada I 1442 (21 décembre 2020).
tenu de présenter un dossier administratif un dossier technique et un dossier additif Chaque dossier peut être accompagné d'un état des pièces qui le constituent A- Un dossier administratif comprenant : Pour chaque concurrent au moment de la présentation des offres
3) Le Dossier additif comprend : * Les attestations de partenariat avec les constructeurs des solutions confirmant l’éligibilité du partenaire à répondre au présent appel d’offres Lesdites attestations doivent mentionner obligatoirement le numéro et l’objet de l’appel d’offre
tenu de présenter un dossier administratif un dossier technique et un dossier additif Chaque dossier peut être accompagné d'un état des pièces qui le constituent A- Un dossier administratif comprenant : Pour chaque concurrent au moment de la présentation des offres
C- Le dossier additif comprend Le cahier des prescriptions spéciales CPS signé à la dernière page avec la mention manuscrite (du et accepté et paraphé sur toutes les pages (Bordereau des prix non rempli) Le présent règlement de consultation signé la dernière page avec la mention D- Of-fre technique
2 2- le dossier technique comprend Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent ; Les CV et copie du diplôme des médecins qui exerceront dans le centre dentaire ; Eventuellement les rensei¶lements pièces d'ordre techmque ou pièces complémentaires concernant le concurrent
1) Dossier administratif comprenant les pièces suivantes : Le dossier administratif doit être strictement conforme aux prescriptions dictées par l’article 26 du décret n° 2 -06 388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) et comprendre toutes les pièces mentionnées dans cet article à savoir : a- La déclaration sur l’honneur ;