VILLE DE LA CRÈCHE PROCES-VERBAL DU CONSEIL
DU JEUDI 21 MAI 2015 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 26 MARS 2015 ... séance du Conseil Municipal du 26 mars 2015.
MAIRIE DANGERVILLE
4 juin 2015 M. le Maire a poursuivi l'ordre du jour et a invité l'assemblée à approuver le procès-verbal du conseil municipal du 21 avril 2015.
1 CITÉ DE DORVAL Le 21 avril 2015 Procès-verbal dune séance
21 avr. 2015 Hébert et Claude Valiquet formant un quorum complet dudit conseil. ... D'approuver le procès-verbal de la séance du 16 mars 2015.
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Approbation du procès-verbal de séance du conseil de gestion du 27 avril 2016. Vu la délibération n°2015_28 du conseil d'administration de l'Agence des
Le 20 avril 2015 PROCES VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2015. L'an deux mille quinze l'ordre du jour et soumet à l'approbation le procès-verbal de la séance précédente.
Sous la présidence de M
Approbation du procès-verbal du 21 avril 2015 Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal. Séance du 2 juin 2015.
COMMUNE DE WOLXHEIM
20 mai 2015 Approbation de la séance du 8 avril 2015 ... PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 20 mai 2015.
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 MAI 2015 PROCES-VERBAL
19 mai 2015 L'an deux mil quinze le dix-neuf mai
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
1 juin 2015 1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2015. Monsieur le Maire soumet aux membres le procès-verbal de la séance du ...
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
19 mai 2015 2015-06-049 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil ... 21 mai 2015 à 12 h 00 avec possibilité pour les entreprises de ...
