Manifeste des Intercommunalités de France
13-Oct-2021 L'AdCF représente les intercommunalités dans leur diversité favorise les cadres d'échanges et les accompagne par la mise à disposition de l' ...
ASSEMBLÉE DES COMMUNAUTÉS DE FRANCE
05-Jul-2012 communauté. Instruments mis en place par la DGFIP (après groupe de travail avec AdCF et ACUF). Renforcement de la péréquation horizontale.
Gemapi : où en sont les territoires en matière de gouvernance
13-Apr-2018 C'est dans ce contexte que l'Assemblée des communautés de France (AdCF) a souhaité mener une enquête approfondie afin de recueillir des ...
ASSEMBLÉE DES COMMUNAUTÉS DE FRANCE
Contact : Christophe Bernard c.bernard@adcf.asso.fr. 2. En juillet 2004 l'AdCF avait remis une contribution1 relative aux contrats plans Etat Région à un
Manifeste des Intercommunalités de France
13-Oct-2021 Dans la perspective des futures élections présidentielles du printemps 2022 et des échéances législatives qui les suivront l'AdCF- ...
Statuts de lassociation adoptés par lassemblée générale
05-Nov-2020 AdCF. INTERCOMMUNALITÉS. DE FRANCE. ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES DE FRANCE. STATUTS. Adoptés par l'Assemblée Générale Extraordinaire convoquée ...
Urbanisme commercial
Annexe : liste des communautés signataires de l'appel de l'AdCF ou de la communauté de communes organisée autour d'un pôle urbain plus ou moins ...
« Un nouvel équilibre est à définir entre principes de libre
18-Oct-2017 Commerce et territoire : L'AdCF demande de nouvelles règles du jeu ... l'Assemblée des Communautés de France (AdCF) tient à souligner la.
Arrêté de nomination CNEC
04-Jan-2022 Sur désignation de l'Assemblée des communautés de France (AdCF). En tant que titulaire : M. Jean Revereault vice-président « Transitions ...
Intercommunalités : aux avant-postes de la relance
20-Jun-2021 CONVENTION DES INTERCOMMUNALITÉS. DE FRANCE ORGANISÉE PAR L'AdCF. 31e. 13
