ÉCONOMIE CIRCULAIRE PLAN DACTIONS POUR LES
Selon les données du baromètre AdCF-groupe Caisse des dépôts sur l'évolution de la commande publique celle-ci représente chaque année plus de 80 milliards d'
Untitled
La mise en oeuvre de la loi fera l'objet de décrets et circulaires spécifiques. Sans attendre nous vous demandons : D'inviter les régions à constituer les
Économie circulaire : prenons le tournant !
1 janv. 2018 DOSSIER P.9. Économie circulaire : prenons le tournant ! Janvier 2018 • N° 226 • Mensuel édité par l'AdCF - www.adcf.org • 550 € ...
Untitled
3 nov. 2016 encadrent les aides aux entreprises. Il en était d'ailleurs déjà ainsi sous le régime de la clause de compétence générale : celle-ci ...
Untitled
L. 5211-62 du CGCT prévoit la tenue au moins une fois par an
Circulaire ministérielle NOR INT/A/1405029C du 13 mars 2014
13 mars 2014 Pour l'application de la présente circulaire aux îles Wallis et Futuna les termes : « maire »
Untitled
3 déc. 2014 Réf. Circulaires du Premier ministre du 2 août 2013 ... la présente circulaire précise les éléments nécessaires à la formalisation des.
Untitled
La présente circulaire vise à préciser les mesures d'adaptation du cadre budgétaire et comptable des collectivités territoriales et de leurs établissements
La circulaire NOR/INT/B/05/00105/C du 23 novembre 2005
23 nov. 2005 novembre 2005 une circulaire destinée à consolider la démarche intercommunale
Communauté dagglomération de Cergy- Pontoise : économie
Retrouvez le guide Economie circulaire plan d'action pour les intercommunalités (AdCF
