Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21
21 oct. 2009 Conformément aux articles 2 et 7 de la décision no ... (3) Avis du Parlement européen du 23 octobre 2007 (JO C 263 E du. 16.10.2008 p.
Chiffres
JO n° 0108 du 10 mai 2019 : arrêté du 11 avril 2019 portant attribution du label Centre d'art contemporain d'intérêt national à l'association GwinZegal centre
DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
1 mai 2013 (7). La présente directive n'est pas applicable au levage de ... (3) Avis du Parlement européen du 4 juillet 2002 (JO C 271 E du.
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Arrêté n°0086/MINFOF/CD2-PSFE2 du 18 mai 2016 portant création Décision n° 000857/D/MINFOF du 10 novembre 2009 portant organisation du commerce de.
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1 juil. 2014 Règlement (CE) no 385/2009 de la Commission du 7 mai 2009 ... (2) Avis du Parlement européen du 11 février 2004 (JO C 97 E du 22.4.2004.
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE GABONAISE. 491. ACTES DE LA REPUBLIQUE GABONAISE. ______. PARLEMENT. ______. Loi n°001/2011 relative à la protection des
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Bruxelles le 22.4.2009. COM(2009)163 final. LIVRE VERT. Réforme de la politique commune de la pêche
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