g) pour toute nouvelle clause introduite par la nouvelle convention collective ou en cas de modification de la réglementation du Grand-Duché de Luxembourg
12 jul 2010 Entretien et nettoyage des bâtiments de la. Cour des comptes ... 14 du contrat-cadre de services). Les surfaces vitrées (hors châssis) ...
NON si le sous-traitant effectue uniquement des réglages et mises en service. OUI
7 dic 2013 ... entretien et de nettoyage des bâtiments de la Cour dans le cadre d'un contrat de services. Les offres des sociétés seront établies dans le ...
24 mar 2023 Objet de l'accord-cadre : Entretien de plusieurs bâtiments de la Collectivité comprenant des prestations de nettoyage courant et des ...
26 sept 2014 Un service centralisateur peut par exemple
27 sept 2023 Appel d'offres pour la conclusion d'un accord-cadre pour l'acquisition d'un service de nettoyage et désinfection des locaux de l'Ambassade ...
Si le travailleur au moment de la dénonciation de son contrat
Pour l'ensemble des services prévus dans le cadre du présent marché le contractant est responsable bâtiment
CONTRAT-CADRE DE SERVICES N° CDR/DL/2/2018. «SERVICES DE NETTOYAGE ET PRESTATIONS Y AFFÉRENTES». Page 3. Appel d'offres n° CDR/DL/2/2018 – Annexe VI
Entretien et nettoyage des bâtiments de la Cour des comptes européenne. CONTRAT travail mentionnées à la clause 1.8.3 de ce contrat-cadre de services.
7 dec. 2013 nettoyage des bâtiments de la Cour dans le cadre d'un contrat de services. Les offres des sociétés seront établies dans le strict respect du ...
12 iul. 2010 L'objet du marché est la conclusion d'un contrat de services portant sur l'entretien et le nettoyage des bâtiments de la Cour.
28 mar. 2014 12.5 Si le Fournisseur se rend coupable de pratiques de corruption ou de fraude dans le cadre du Contrat/BC la. Banque peut
12 apr. 2013 Les prestations qui doivent être exécutées par le Prestataire dans le cadre du présent contrat sont les prestations de service de nettoyage et d ...
Prestations de services de nettoyage des bâtiments des vitres et des espaces Toute prestation couverte par le contrat-cadre fera l'objet d'un bon de ...
7 mar. 2022 ... ACCORD-CADRE. Passation des Marchés de Services. RECRUTEMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES POUR. L'ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE DES BATIMENTS.
30 iul. 2021 des services de nettoyage au plus tard un (1) mois avant le début du nouveau contrat d'entretien. Si le client ne respecte pas ce délai d'un ...
SERVICES DE NETTOYAGE DES LOCAUX POUR LA DÉLÉGATION DE L UNION EUROPÉENNE EN CONTRAT-CADRE DE PRESTATION DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN ET LE TRAITEMENT.
Les biens ou services fournis dans le cadre du contrat doivent être conformes aux normes mentionnées dans le cahier des clauses techniques. Si aucune norme n'