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PPI 2001-2012 PPI 2013-2025
2. Conseil des Ministres du 17 octobre 2000. 3. 8 janvier 2001 présentation du PPI 2001-2010 aux Régions. 4. Avis du gouvernement wallon le 27 mars 2001.
Table des matières
14-Jan-2009 Transport des – et contrôles aux frontières. ... AF 11 décembre 2009 (délai référendaire: 1er avril 2010) . ... AF du 8 décembre 2008.
insécurité hydrique et initiatives pour laccès à leau dans les
15-Apr-2014 Mots clés : Niger Sahel
Jugement - Tome 2 de 3
27-Mar-2013 20800 (17 mai 2011). 40 P530 loi sur les affaires intérieures
SÉNAT
16-Jul-1971 modifiant la loi n° 67-5 du 3 janvier 1967 modifiée portant statut des navires et autres bâtiments de mer [n° 169 (86-87)]. (8 avril 1987) ...
