The Download link is Generated: Download https://www.afritacouest.org/sfc/servlet.shepherd/document/download/0695G00000fMo6yQAC


FICHE N°IV-1: DEFINITION DUNE REGIE DAVANCES

dans l'acte de création de la régie d'avances. Les dépenses payables en régie sont reprises dans le tableau suivant : NATURE DE LA DEPENSE. EXEMPLES.



Untitled

19 avr. 2018 Arrêté portant institution d'une régie d'avances temporaire. ANNEXE 2: ... Modèle de demande d'avance de fonds.



Fiche Technique : La régie spéciale davances 1

VI. MODELE D'ARRETES PORTANT CREATION D'UNE REGIE SPECIALE D'AVANCES : Des modèles sont présentés aux pages suivantes : • 



Décret n 2004-319 du 9 mars 2004_Régime des régies davances et

Les régies d'avances et les régies de recettes du Budget Général des Budgets. Annexes



Tuto Retkoop #2

Retkoop - Guide procédure pour la saisie des régies d'avance. Saisie en ligne des régies d' exemples suivants : Exemple 1 : - Régie d'avance versée ...



circulaire - dexecution budgetaire

31 déc. 2015 ANNEXE 09 : MODELE D'ARRETE DE CREATION DE REGIE D'AVANCE SUR ... ANNEXE 18 : MODELE DE DECISION NOMINATION DE GESTIONNAIRE DE COMPTE ...



Acte constitutif dune régie de recettes et davances - Modèle de

Acte constitutif d'une régie de recettes et d'avances à la bibliothèque de l'Institut. Vu la loi de programme n°2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche 



Fiche procédure 03-SPL Régisseur davances

L'avance consentie au démarrage de la régie est ensuite reconstituée par le comptable au fur et à mesure de son emploi. ? Versement de l'avance initiale au 



OCCE 86

Cas de figure n°1 : régie non dépensée intégralement : exemple : 143€ sur les 150€ versement de la régie :150 euros versés en régie d'avance / 150€ débités 



Les régies davance

27 mar. 2018 Les régies d'avance. 27/03/2018. Mariame LABIDI s. MODELE DE NOTE A L'ATTENTION DU/DE LA DIRECTEUR/RICE DES SERVICES FINANCIERS EN INTERNE.

.