modèle de circulaire
1 juil. 2021 social du financement patronal de la prévoyance complémentaire collective et obligatoire en cas de suspension du contrat de travail.
RGPD - Guide sous-traitant
Quelles sont vos obligations à compter du 25 mai 2018 ? le contrat entre ce sous-traitant et le responsable du traitement doit indiquer les obligations.
VOTRE PROTECTION SOCIALE PROFESSIONNELLE
santé prévoyance
PORTABILITÉ DES DROITS NOTICE DESTINÉE AU SALARIÉ
Lorsque votre contrat de travail est rompu vous pouvez bénéficier du maintien des garanties Prévoyance. / Santé dès lors que l'ensemble des conditions
VOTRE GUIDE PRATIQUE DES ENTREPRISES DU BTP
de la retraite de la prévoyance
Titre de la présentation
16 nov. 2020 Dans le contexte actuel APRIL Santé Prévoyance s'engage pour assurer ... Soyez rassurés
Présent pour vous accompagner
contrat de prévoyance collectif avec de Vos contrats collectifs : prévoyance complémentaire santé
Guide portabilité UCANSS VD 04-06-20014 (4)
1 juin 2014 Vos droits à garantie Frais de. Santé doivent être ouverts chez votre dernier employeur avant la date de rupture du contrat de travail. Sont ...
NOTICE DINFORMATION
DÉFINITIONS GARANTIES DE PRÉVOYANCE. 10. DÉFINITIONS GARANTIES FRAIS DE SANTÉ. 10.1 Définitions des ayants droit intervenant au contrat.
Audiens-Guide-pratique-Entreprises.pdf
collective et obligatoire assurant un minimum de garanties et de prendre à sa charge au moins 50 Santé Prévoyance entrent dans le cadre des contrats.
