Etablissements dEnseignement Privés Sous Contrat Régime de
2 Conseil National de l'Enseignement Agricole Privé. Page 6. Conditions Générales – EEP SANTE 01-2022. Page 6 sur 40.
Guidecomplémentaire santé du chef détablissement
Convention Collective Nationale des Établissements d'Enseignement Privés sous contrat. Guidecomplémentaire santé du chef d'établissement
GUIDE DINFORMATION
Établissements d'enseignement privés sous contrat 7/LES GARANTIES DU RÉGIME EEP SANTÉ ... plaires complémentaires de notices d'information.
Établissements denseignement privés sous contrat Accord collectif
18 juin 2015 d'enseignement privés sous contrat a mis en place ... Notice d'information - Santé - Ensemble du personnel salarié.
VOTRE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE
SANTÉ OBLIGATOIRE. « EEP Santé» dédiée aux salariés des Établissements d'Enseignement Privés sous contrat. Les partenaires sociaux ont instauré un régime
10 - CONDITIONS GENERALES 012020 uniprevoyance 130120 fait
Institution de Prévoyance régie par le code de la Sécurité Sociale. Etablissements d'Enseignement Privés. Sous Contrat. Régime de Frais de Santé EEP SANTE.
FORMULAIRE DE CHANGEMENT DOPTION Régime EEP santé
Régime EEP santé d'enseignement privés sous contrat. ... selon modalités prévues à l'article 19 de la notice d'information - extrait au verso).
CONDITIONS GENERALES UNIPREVOYANCE - 28 pages
Institution régie par le code de la Sécurité Sociale. Etablissements d'Enseignement Privés. Sous Contrat. Régime de Frais de Santé dénommé EEP SANTE.
ENSEIGNEMENT PRIVE
15 mars 2021 d'enseignement privés sous contrat (2 octobre 2013) ... Retraite complémentaire Prévoyance et régime de Santé : EEP Santé .
Convention collective de lenseignement privé non lucratif (EPNL
Convention collective des Salariés des Etablissements Privés 2015 d'enseignement sous contrat (EEP prévoyance et EEP santé s'appliquant à 95% des.
