tre responsable de la Francophonie soit autorisée à signer seule l'Entente entre le gouvernement du Québec et le. Programme COSPAS-SARSAT concernant les
16 fév. 2016 Entente entre le Québec et la France sur un programme d'échanges et ... gouvernement du Québec et le programme COSPAS-SARSAT concernant les.
gouvernement du Québec concernant les locaux de l'OACI l'Entente entre le gouvernement du Québec et le programme COSPAS-SARSAT concernant les.
d) Toute personne inscrite dans un établissement universitaire venue au Québec dans le cadre d'une entente signée entre le gouvernement de son pays de ci-.
11 mai 2022 nouvelle entente de siège entre le gouvernement du Québec et ... Protocole de Montréal (ONU) en 2002 et le programme COSPAS-SARSAT en.
1 déc. 2013 gée entre tous les ordres de gouvernement et ils sont fournis ... au Programme international Cospas?Sarsat (1988)
1 déc. 2013 gée entre tous les ordres de gouvernement et ils sont fournis ... au Programme international Cospas?Sarsat (1988)
dans les années cinquante à établir entre elles des jumelages et des pactes Ville de Montréal le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec.
Signature de l'accord de partenariat entre l'Ambassade de France et les services de localisation et de sauvetage du programme Cospas-Sarsat.