EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. N° 16-90. NOMBRE DE MEMBRES. Par suite d'une convocation en date du 31 aoôt 2016 les membres
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Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Ainsi fait et délibéré les jours
Extrait du Registre des Délibérations. DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU LUNDI 16 JANVIER 2017. ****************. Le lundi seize janvier deux mille dix-sept
Décisions du maire. - Arrêtés du maire. - Il ne s'agit pas des extraits du registre des délibérations ni des comptes rendus de séances du conseil municipal.
Les délibérations du conseil municipal produisent trois types documents Attention le registre n'est pas une compilation des « extraits du registre des.
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS. DU BUREAU DE LA METROPOLE. AIX-MARSEILLE-PROVENCE. Séance du 20 juin 2019. Madame Martine VASSAL Présidente de la
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 21 Mai 2021. Présidence de Monsieur Benoît PAYAN. Maire (le Marseille.
18 oct. 2021 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DE LA COMMISSION PERMANENTE. Commission permanente du 18 octobre 2021. Délibération n° CP-2021-0857.
26 avr. 2018 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS. Section sociale. Section de l'administration. N°394.596. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU.