CONDITIONS GÉNÉRALES MULTIRISQUE AUTOMOBILE
ASSUREUR/COMPAGNIE D'ASSURANCE : RMA - Compagnie Marocaine d'Assurances et de. Réassurance désignée par « Nous ». ASSURÉ : Tel que défini ci-dessous pour
1 LOCATION DE VOITURES SANS CHAUFFEURS
ROYAUME DU MAROC. MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE. DIRECTION DES TRANSPORT ROUTIERS ET DE LA SECURITE ROUTIERE. LOCATION DE
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CONDITIONS GENERALES DE LOCATION - THRIFTY MAROC. INFORMATIONS GENERALES devez jamais laisser la voiture inoccupée avec les clefs sur le contact.
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CONDITIONS GENERALES DE LOCATION - DOLLAR MAROC. INFORMATIONS GENERALES Vous ne devez jamais laisser la voiture inoccupée avec les clefs sur le contact.
PREAMBULE – HERTZ MAROC Conditions Générales de location
Rehausseur : 30 MAD par jour ou 300 MAD à partir de 10 jours de location. LE VEHICULE LOUE. Etat du véhicule. Un état descriptif du véhicule est joint à votre
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Le contrat d'assurance « responsabilité civile automobile » dont les conditions générales-type figurent ci-après
conditions générales des garanties des véhicules dacia
Les véhicules de la gamme DACIA bénéficient des Garanties DACIA comprenant la Garantie Véhicule la Garantie Peinture et la Garantie Anticorrosion telles que.
Maroc - Loi n°1999-17 portant Code des assurances promulgue le
Il indique les conditions générales et particulières. Effet du contrat : date à partir de laquelle le risque est pris en charge par l'assureur.
