29 déc. 2015 5 janvier 2015 - AMF - département Finances - Nathalie BRODIN. NOUVELLES NORMES COMPTABLES. EN MATIÈRE DE SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT VERSÉES.
29 oct. 2021 d'interprétation des normes internationales l'IFRS IC. ... effectif aux nouveaux taux de référence (notamment en matière de comptabilité de ...
1 févr. 2022 Le référentiel M57 intègre de nouvelles normes comptables ... immobilisations est facultatif (à l'exception des subventions d'équipement.
La nouvelle délibération rectifiant le budget initial
ses spécificités. Il s'agit d'illustrer l'application concrète des normes IFRS par la société en : ne détaillant que les principes comptables applicables.
AMF – DGFiP – DGCL La possibilité pour des collectivités volontaires d'appliquer le ... Le référentiel M57 intègre de nouvelles normes comptables.
28 oct. 2020 et du comité d'interprétation des normes internationales l'IFRS IC. ... conséquences comptables du passage effectif aux nouveaux taux de ...
29 mars 2022 S'agissant des investissements en titres non cotés les initiatives prises en matière de. « fonds à risques »
Sans préjuger des éventuelles normes ou réglementations spécifiques à tel ou tel type d'organisation susceptibles d'influer sur leurs contrôles comptables
La France a fortement œuvré pour que des normes exigeantes en matière d'anti-blanchiment et financement du terrorisme soient adoptées et mises en œuvre au