Il participe en outre
13 nov. 2019 1.3 La surveillance de l'exercice de la profession . ... mis en œuvre le premier programme de surveillance générale des IPS et un projet ...
Loi n° 43-13 relative à l'exercice des professions infirmières. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Article premier. On entend au sens de la présente
15 déc. 2016 Loi n° 43-13. relative à l'exercice des professions infirmières. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Article premier.
des professions de rééducation de réadaptation et de réhabilitation fonctionnelle. Titre premier : Dispositions générales. Article premier.
15 déc. 2016 Loi n° 44-13 relative à l'exercice de la profession de sage-femme. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Article premier.
Fait à Tétouan le 7 hija 1440 (9 août 2019). TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Loi n° 45-13 relative à l'
15 sept. 2016 Loi n° 43-13 relative à l'exercice des professions infirmières. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Article premier.
Projet de loi n° ………………………. relative à l'exercice des professions infirmières. Titre premier : Dispositions générales. Article premier.
Pour contreseing : Le Chef du gouvernement. ABDEL-ILAH BENKIRAN. Loi n° 43-12 relative à l'Autorité marocaine du marché des capitaux. TITRE PREMIER.