1°- les membres coopérateurs ou adhérents ne doivent pas être soumis à l'impôt sur le revenu au titre des revenus fonciers ou à la taxe.
mois soit 42% de la masse salariale global déclarée à la CNSS. A la date du 31 décembre 2008
l'Économie sanctionne depuis 2014 les manquements commis par les professionnels n'appartenant pas au secteur bancaire et financier et ne disposant pas
- Décret n° 88-386 du 19 avril 1988 modifié relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés maladie des agents de la fonction publique hospitalière. -
Ce dernier prend visaàavis des salariés la suite des obligations du précédent employeur notamment en ce qui concerne le montant des salaires et des indemnités
Oct 8 2007 Période de souscription : 24 avril au 2 mai 2008 ... acquises par les salariés sans avoir recours à un financement bancaire ne seront pas.
Apr 18 2011 La loi de finances pour l'année budgétaire 2008 a été consacrée ... n'excédant pas six (6) mois
ne dépassant pas 168 000 dirhams ;. - Le relèvement du taux de l'abattement applicable au salaire brut versé au sportif professionnel de 40% à 50%.
Jul 14 2010 200 000 Francs CFA* de ne PAS AVOIR EU le visa ! ... en France plus de trois mois. ... Rapport des Amoureux au ban public
Jul 15 2022 Davantage